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Recueil des actes administratifs pour le Doubs - 2024
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
du Doubs
Autres enquêtes
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
du Doubs
Les observations formulées - Projet urbain Grette-Brulard-Polygones à Besançon
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
du Doubs
Formulez vos observations - projet d'une centrale photovoltaïque à Verne
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
du Doubs
Formulez vos observations - Projet urbain Grette-Brulard-Polygones à Besançon
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
du Doubs
Publicité des demandes d'autorisation d'exploiter en cours
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
du Doubs
Les observations formulées - Projet de création d'un cimetière à Avanne-Aveney
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
du Doubs
Les observations formulées - Cimetière Avanne-Aveney
Mis à jour le 14/05/2024
Format pdf - 0,09 Mb - 14/05/2024
Préfet
du Doubs
Avis d'appel à projet 2024 : BOP 104 Intégration et accès à la nationalité française
Mis à jour le 13/05/2024
Avis d'appel à projet 2024 : BOP 104 Intégration et accès à la nationalité française
Mis à jour le 13/05/2024
