Les observations formulées - Projet de création d'un cimetière à Avanne-Aveney
Mis à jour le 26/04/2024
Vous trouverez ci-dessous les observations formulées sur le dossier d'enquête publique unique (déclaration d'utilité publique + parcellaire + autorisation de création) présenté par Grand Besançon Métropole relatif au projet de création d'un cimetière sur la commune d'Avanne-Aveney.