Réglementations sur le marais de Saône
Retrouvez ici les informations relatives à la réglementation du marais de Saône.
Le marais de Saône est une zone concernée par plusieurs enjeux environnementaux et sanitaires croisés. Plusieurs réglementations encadrent les pratiques agricoles sur les prairies permanentes et sur les terres arables, que ce soit le travail du sol, l’épandage, l’utilisation des produits phytosanitaires.
Par souci de clarté, la
DDT
Direction Départementale des Territoires a produit une plaquette synthétisant la réglementation sur cette zone :