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Lettres de l'Etat dans le Doubs 2017-2019

La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 44 - Septembre 2018

Mise à jour le 27/09/2018

Index d'articles

Joël MATHURIN nouveau préfet du Doubs
	Nommé par décret en conseil des ministres sur proposition du ministre de l’Intérieur, Joël MATHURIN quittera prochainement la Nièvre pour revenir dans le Doubs où il avait été secrétaire général de la préfecture. lire la suite
Jean-Pierre LESTOILLE nouveau directeur de la DREAL
	Jean-Pierre LESTOILLE, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, est nommé, à partir du 1er septembre 2018, Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Bourgogne-Franche-Comté.Jean-Pierre LESTOILLE, 56 ans, marié, père de 5 enfants, a effectué un parcours riche et diversifié. Il a débuté sa carrière à l’ADASEA de la Manche (Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles). Lire la suite

Action de sécurité routière
	A l'occasion de l'arrivée le 17 septembre dernier de M.Jonathan JOSSE à Besançon (Esplanade des droits de l'homme), une opération de sécurité a été organisée avec l’unité sécurité routière de la Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT), la Ville de Besançon, et la fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance (AGEA). Son témoignage en tant que victime lui-même d'un accident de la route, a permis de sensibiliser le public présent aux dangers encourus par les différents utilisateurs de la route. Lire la suite

La classe passerelle, première expérience de la scolarisation
	Elle est unique dans le département du Doubs mais aussi dans l’académie de Besançon. Ce n’est pas une crèche mais ce n’est pas non plus une classe maternelle. Une classe entre deux ! Lundi 3 septembre 2018, jour de la rentrée scolaire, elle accueillait sa seconde promotion, la première ayant quant à elle rejoint la petite section de maternelle. lire la suite

Port de la ceinture de sécurité dans les autocars
	Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire aux places avant et arrière des véhicules. Cette obligation concerne également les occupants des véhicules de transport en commun de personnes effectué par autocar. Dans les accidents de circulation impliquant des véhicules de transport en commun de personnes, la plupart des traumatismes corporels graves sont consécutifs à l’éjection des occupants hors du véhicule ou à leur projection à l’intérieur de ce véhicule. Or, des études ont révélé que moins d’une personne sur six affirme « toujours » s’attacher dans les cars tandis que près de deux personnes sur trois ne s’attachent pas. lire la suite

Dématérialisation des procédures de passation des marchés publics au 1er octobre 2018
	A compter du 1er octobre 2018, les marchés publics de plus de 25 000 € hors taxes devront être passés sous forme numérique. A partir de cette date, les acheteurs devront s’équiper d’un profil acheteur sur lequel ils publieront les documents de consultation des procédures de marchés publics, et recevront les offres des opérateurs économiques. Les offres papier ne pourront plus être acceptées, sauf exceptions prévues à l'article 41 II du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Retrouvez la circulaire préfectorale n°44 du 24 septembre 2018, mais également le «guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics » édité par la direction des affaires juridiques.

Comité de pilotage de l’Observatoire départemental de la consommation d’espace dans le Doubs
	Un Comité de pilotage de l’Observatoire départemental de la consommation d’espace dans le Doubs (ODCE25) s’est tenu le 10 juillet 2018 à la préfecture sous la présidence de son Secrétaire Général. L’objectif de ce COPIL était de faire le point sur l’état d’avancement de cet observatoire et de discuter et valider son programme d’activités pour 2018 et 2019. Rappelons que cet observatoire, officiellement mis en place en septembre 2016, constitue le principal outil de la « charte départementale pour une gestion économe de l’espace dans le Doubs » signée en 2013 par l’État (préfecture), le Conseil départemental, la Chambre interdépartementale de l’agriculture Doubs – Territoire de Belfort et les deux associations de maires du Département (maires et maires ruraux). lire la suite

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