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83 résultat(s)
Rénovation énergétique : Service d'accompagnement à la rénovation énergétique (SARE)
Région, en tant que cheffe de file sur l’efficacité énergétique, est porteur unique associé du dispositif. La création du (...)
Mis à jour le 16/07/2020
Préfet
du Doubs
CP - 14 juillet 2020 : Réglementations sur l’utilisation d’artifices et la vente d’alcool
À compter du 13 juillet 2020 à 8 heures et jusqu’au 15 juillet 2020 à 6 heures, sur l’ensemble du territoire départemental, la distribution, la (...)
Mis à jour le 10/07/2020
Préfet
du Doubs
La lettre des services de l'Etat dans le Doubs - numéro 47 de juillet - Août 2019
de la communauté militaire doubienne En premier lieu, le général de division Frédéric Blachon, commandant la 1re (...)
Mis à jour le 02/07/2019
Préfet
du Doubs
Décès de Jackie Leroux-Heurtaux sous-préfet de Montbéliard
1986 puis administrateur civil en 1999, il est alors affecté au ministère de la défense en tant que chef du bureau de (...)
Mis à jour le 14/05/2019
Déploiement du timbre électronique aux procédures d'accès à la nationalité française
, déposer une demande d’accès à la nationalité française selon l’une des procédures suivantes : - demande de naturalisation ou de réintégration (...)
Mis à jour le 17/04/2019
Campagne PAC 2019
demande d’attribution d’un nouveau numéro pacage le cas échéant. • ICHN : La totalité des communes du Doubs sont éligibles à l’ICHN ; Par ailleurs, (...)
Mis à jour le 15/04/2019
Préfet
du Doubs
Manifestations non déclarées sur la voie publique à Besançon : rappel de la réglementation
le client et vérifiée, en tant que de besoin, avec le concours des services de police et de gendarmerie locaux. - la (...)
Mis à jour le 29/03/2019
Préfet
du Doubs
Les observations formulées - Demande d'enregistrement présentée par M. Mickaël TROUTET
. Décidément seul l'argent nous gouverne, la morale est bien loin. Non à cette initia tive si tant est qu'elle n'est pas (...)
Mis à jour le 14/02/2019
Préfet
du Doubs
Les observations formulées: demande d'enregistrement présentée par SICA Porcs Pierrefontaine
biologiques de son espèce. Cet élevage industriel est monstrueux. Philippe M Bonjour, je ne suis pas quelqu’un qui a des (...)
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
du Doubs
Le Grand Débat National
des conditions de sécurité ; de se mettre en relation avec les élus et à leur écoute pour leur faciliter l’organisation matérielle des (...)
Mis à jour le 31/01/2019
Préfet
du Doubs