La sous-préfecture de Montbéliard

Présentation de la sous-préfecture

 

La Sous-Préfecture de Montbéliard au plus près du territoire

Au cœur d’un arrondissement de 176 855 habitants et de 169 communes, la sous-préfecture compte 20 agents installés depuis octobre 2016 dans un bâtiment neuf , avenue du Maréchal Joffre à côté de la Maison du Département. Un parking est mis à disposition des usagers, de l’autre côté de l’avenue, accessible depuis le rond point de l’avenue Chabaud Latour (suivre la signalisation).

L’arrondissement se caractérise par son appartenance au Pôle Métropolitain Belfort- Montbéliard-Héricourt (309 000 habitants) et par un important bassin industriel (le 3ème de France).

La Sous-Préfecture de Montbéliard et ses missions essentielles

  • La sécurité publique : coordination des services de police et de gendarmerie, stratégie territoriale de la prévention de la délinquance, pilotage de la Zone de Sécurité Prioritaire (ZSP) de la Petite Hollande à Montbéliard, sécurisation des manifestations festives, culturelles et sportives.
  • La réglementation, l’accueil du public et la délivrance de titres : Délivrance d’autorisations administratives et de titres sécurisés (titres de séjour).

Depuis novembre 2017, les guichets des cartes grises et des permis de conduire sont fermés.

Les démarches sont à réaliser en ligne sur le site de l’ANTS : https://ants.gouv.fr

Si vous ne disposez pas d'accès internet à votre domicile , vous pouvez vous rendre dans une Maisons France services la plus proche de chez vous : www.maisondeservicesaupublic.fr

  •  L’ingénierie et le développement local : appui et conseil aux collectivités locales et à leurs établissements publics, appui aux démarches de SCOT, de PLUPlan local d'urbanisme, coordination des acteurs du développement économique, relations avec le secteur agricole… 

 L’organisation des services de la Sous-Préfecture au contact de ses interlocuteurs et partenaires

 Le Sous-Préfet est secondé par le Secrétaire général de la sous-préfecture et les bureaux suivants :

  •  Secrétariat général

Secrétariat particulier (agenda, affaires réservées, visites officielles, communication, protocole, …)

Gestion des moyens de fonctionnement et logistique, ressources humaines (budget, accueil, maintenance et déplacements)

  •   Bureau de la Nationalité, de la Réglementation et de la Sécurité

Délivrance des titres de séjour

Affaires de sécurité (sécurité publique, grands événements, établissements recevant du public…)

Réglementation : manifestations sportives, transport de corps, réglementation des débits de boissons, gardes particuliers.

A noter  : A compter du 24 juin 2022, la plateforme dématérialisée pour les manifestations sportives est en ligne pour le département du Doubs (https://25www.manifestationsportive.fr/

Elle remplace le dossier de déclaration papier.

Démarche initiale pour les organisateurs (possible dès à présent) : créer un compte d’accès à l’adresse suivante : https://25.manifestationsportive.fr/inscription/organisateur

  •   Bureau de l’Action Territoriale et de la Démocratie Locale

Elections

Conseil et appui aux collectivités locales

Développement économique et territorial

Emploi, économie, entreprises

Environnement

 La Politique de la Ville

La sous-préfecture est dotée de 2 postes de délégués du Préfet, chargés auprès du sous-préfet de coordonner l’action de l’Etat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville et du suivi de la mise en œuvre du Contrat de Ville Unique.

Horaire d’ouverture au public de la sous-préfecture :

Du lundi au vendredi de 8h45 à 11h30

Horaire d’ouverture au public des guichets du service étranger :

Du lundi au vendredi, uniquement sur rendez-vous , de 8h45 à 11h30