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Visite de Barbara POMPILI à Besançon pour l'Agence Régionale de la Biodiversité
félicite de l'implication des services et établissements de l'Etat relevant du ministère chargé de l'environnement dans l'accompagnement de cette (...)
Mis à jour le 28/02/2017
Le dispositif : Louer abordable
, c’est-à-dire au moins 6 ans (convention sans travaux) ou 9 ans (convention avec aides aux travaux) ; ne pas dépasser le montant de loyer maximal (...)
Mis à jour le 27/02/2017
Préfet
du Doubs
Eviter - Reduire - Compenser
: GUIDE méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides Modalités de compensations Les mesures de compensation visent un (...)
Mis à jour le 31/01/2017
Préfet
du Doubs
Cérémonie des voeux aux personnalités par M. Raphaël BARTOLT, Préfet du Doubs
secteur non marchand, et 104 % pour les contrats d’initiative économique (secteur marchand). Le Doubs se positionne même en
Mis à jour le 05/01/2017
La facturation électronique
. A cette date, les collectivités et établissements émettant eux-mêmes des factures à destination d’autres entités publiques devront également le (...)
Mis à jour le 29/10/2015
Préfet
du Doubs
Bilan de la deuxième année d'existence de la ZSP
'informations et une coopération renforcée entre les zones police et gendarmerie en particulier en matière de cambriolages et d'actions à l'encontre (...)
Mis à jour le 15/10/2015
La facturation électronique
Quant aux collectivités locales et à leurs établissements publics, ils devront également être en mesure, comme l’État, d'accepter les factures (...)
Mis à jour le 10/09/2015
Préfet
du Doubs
Réforme des autorisations d'urbanisme
territoires (DDT). L'instruction des permis de construire sera donc du ressort exclusif de la commune. Toutefois, les obligations de transmission (...)
Mis à jour le 02/07/2015
Préfet
du Doubs
Pré plainte en ligne
votre plainte. Cette possibilité vous est également offerte si vous agissez en tant que représentant légal soit d'une (...)
Mis à jour le 15/10/2013
Circulaire du 10/09/2010
registres de délibérations. Ces dispositions suscitant de la part des communes de très nombreuses questions pratiques, je crois utile de vous (...)
Mis à jour le 03/10/2013
Préfet
du Doubs