Les services de l'État
dans le Doubs

autres actualités

• 
  16/11/2020 - Dossier principal
  Brexit : service de dépôt en ligne des demandes de titres de séjour des ressortissants britanniques
   
  Suite à la ratification de l’accord de retrait, la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne est effective depuis le 1er février 2020.
  
• 10/11/2020 - Actualités
  Une dérogation accordée pour les battues de régulation du grand gibier à compter du 15 novembre
   
  Communiqué du 9 novembre 2020
• 
  06/11/2020 - Services de l'état
  COVID-19 : Mesures de soutien aux entreprises
   
  Retrouvez les différents dispositifs et mesures mis en place par l’État pour accompagner les entreprises, dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19.
• 
  02/11/2020 - A la Une
  COVID-19 : Dispositifs pour protéger les femmes victimes de violences conjugales
   
  Les dispositifs destinés à protéger les femmes victimes de violences conjugales ainsi que leurs enfants demeurent actifs et opérationnels.
• 
  13/10/2020 - Actualités
  #JEP2020 : Retour sur l'expérience musicale de l'orchestre Victor Hugo
   
• 
  01/10/2020 - Services de l'état
  Le préfet du Doubs lève les mesures de limitation des usages de l’eau
   
  Communiqué de presse du 1er octobre 2020
• 
  28/09/2020 - Services de l'état
  Port du masque obligatoire dans de nouvelles communes et rassemblements limités à 30 personnes
   
  Communiqué de presse du 25 septembre 2020
• 
  22/09/2020 - Services de l'état
  Suite au passage en zone de circulation active du virus - les mesures prises dans le Doubs
   
  Retrouvez ici les mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du COVID-19.