Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Mis à jour le 26/10/2022

Dans le département du Doubs, deux Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) sont approuvés :

Le PPRTPlan de prévention des risques technologiques Société Française du Pipeline du Jura approuvé le 23 octobre 2009 par arrêté préfectoral n°2009-2310-03871 sur les communes de Gennes, Nancray et La Chevillotte.

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Le PPRTPlan de prévention des risques technologiques Société BUTAGAZ approuvé le 4 novembre 2009 par arrêté préfectoral n°04023 sur la commune de Deluz

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Ces Plans de Prévention des Risques Technologiques sont également consultables sur le site de la DREAL de Franche-Comté

Documents listés dans l’article

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