Elections sénatoriales

Elections sénatoriales 2020

 
 
Elections sénatoriales 2020

Les élections auront lieu le dimanche 27 septembre de 8h30 à 17h30 à Besançon.
Les électeurs recevront en temps utile les convocations et les modalités pratiques pour ces élections qui se déroulent par scrutin proportionnel.

Électeurs

Les conseils municipaux ont été invités par décret du 30 juin 2020 à désigner leurs délégués et suppléants qui seront chargés de procéder à l'élection des sénateurs le 27 septembre prochain.

> Décret du 30 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Circulaire du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des él... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> Arrêté préfectoral 25-2020-06-30-002 fixant le mode de scrutin et le nombre des délégués et suppléants à élire dans chaque commune du département d... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Annexe de l'arrêté préfectoral 25-2020-06-30-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

A l'issue des opérations d'élection et/ou de désignation des délégués, le tableau des électeurs sénatoriaux a été dressé par arrêté préfectoral du 17 juillet 2020.

> Arrêté préfectoral établissant le tableau des électeurs sénatoriaux dans le département du Doubs SN 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Annexe à l'arrêté du 17 juillet- tableau complet:

> 2020 Tableau complet des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Candidatures

> Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures valablement enregistrées pour le département du Doubs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Pour plus d’informations, les candidats peuvent se référer au mémento du candidat :

> Memento à l'attention du candidat aux élections sénatoriales 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Plus d'informations sur le site du ministère de l'Intérieur .