Les services de l'État
dans le Doubs

Participation du Public aux décisions en matière d'environnement

Chasse 2019

Mise à jour le 03/07/2019
 
 

Les documents ci-après ont été portés à la connaissance du public du 21 mai 2019 au 12 juin 2019 inclus.

Vous trouverez ci-dessous les conclusions de cette consultation:

> Synthèse de la consultation ouverture-clôture de la chasse 2019-2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> arrêté préfectoral ouverture-clôture de la chasse 2019-2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Affiche chasse 2019-2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Les documents ci-après ont été portés à la connaissance du public du 27 mars 2019 au 18 avril 2019 inclus.

Vous trouverez ci-dessous la synthèse de la consultation:

> synthèse des avis du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> arrêté fixant les plans de chasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb