Les services de l'État
dans le Doubs
Voujeaucourt 25-632
Commune de VOUJEAUCOURT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RETABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATION COMMUNES DE ISLE-SUR-LE-DOUBS ET DE VOUJEAUCOURT
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| RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RÉTABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATIO Éch. de publication : 07/02/2018
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| Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désenvasement de 6 portes de garde du canal du Rhône au Rhin à Avanne-aveney, Baume-les-Dames, Branne, Rang, Thoraise et Voujeaucourt. Éch. de publication : 04/06/2019 > doc25-632-003 - format : PDF
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