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Communes de N à Z

Villers-sous-Chalamont 25-627

Mise à jour le 05/07/2016
 

 

VILLERS-SOUS-CHALAMONT 25-627

Commune de Villers-Sous-Chalamont

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant traversée de cours d'eau d'une liason souterraine THT Frasne-Les Mélincols, commune de Villers-sous-Chalamont.

 Éch. de publication : 30/12/2016

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant consolidation de berge et mise en place d'une passerelle, commune de Villers-sous-Chalamont, lieu-dit "Le Village"

 Éch. de publication : 13/12/2016