Quingey 25-475
Commune de QUINGEY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'ABAISSEMENT DU PLAN D'EAU AMONT AU DROIT DU "BARRAGE DE QUINGEY" ET RÉNOVATION DE PIÈCES CONNEXES À L'OUVRAGE . |
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2022-04-12-002 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION PHYSIQUE DU RUISSEAU DE SAINT-RENOBERT. |
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