(Les) Hôpitaux-Vieux 25-308

Commune des HÔPITAUX-VIEUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE 5 PIÉZOMÈTRES AU « CHAMP CAPTANT DE LA SEIGNE ».
Échéance de publication : 09/03/2023

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