Les services de l'État
dans le Doubs

(Les) Hôpitaux-Vieux 25-308

Mise à jour le 09/09/2022
 

Commune des HÔPITAUX-VIEUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
 Échéance de publication : 28/02/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT PROJET DE LOTISSEMENT "LES TERRASSES DU MONT D'OR".
 Échéance de publication : 08/04/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE 5 PIÉZOMÈTRES AU « CHAMP CAPTANT DE LA SEIGNE ».
 Échéance de publication : 09/03/2023

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