Éternoz 25-223

Commune d'ÉTERNOZ

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE DEUX FORAGES DE RECHERCHE D'EAU AU LIEU-DIT "AU CHIPREY".

  Échéance de publication : 01/03/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX POUR LE FRANCHISSEMENT D’UN RUISSEAU POUR EXPLOITATION FORESTIÈRE.

  Échéance de publication : 01/06/2024