Déclaration d'intention de Grand Besançon Métropole relative au projet d'aménagement de la base de loisirs à Osselle
Mis à jour le 09/06/2021
Conformément à l'article R121-25 du code de l'environnement, vous trouverez ci-dessous la déclaration d'intention émanant de Grand Besançon Métropole concernant le projet d'aménagement de la base de loisirs à Osselle :