Les services de l'État
dans le Doubs

Sujets présentés aux maires à l'occasion des réunions d'arrondissement (septembre 2022)

• Administration de la commune
• Agriculture
• Aménagement commercial
• Conseils aux maires
• Culture
• Education
• Environnement
• Fiscalité
• Intercommunalité
• Logement
• Mobilité
• Protocoles
• Santé
• Sécurité routière
• Subventions équipement
• Urbanisme

Retrouvez dans cet article les notes et fiches pratiques envoyées aux élus du département concernant la crise Covid19.

Retrouvez dans cet article les différentes lettres d'information envoyées aux élus du département.

• Tenue des registres
• Archives publiques
• Registres d'État civil
• Finances locales
• La commande publique
• Dématérialisation
• @ctes: transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité