Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
du Doubs

Les services de l'État dans le
Doubs

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

France Relance

Archives

Alertes

Actualités 2024

Actualités 2023

Actualités 2022

Actualités 2021
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Baromètre de l'action publique : ce qui change pour moi dans le Doubs

Agriculture, Développement rural, Animaux

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, Construction, Logement et Transports

Appui et conseil aux collectivités

Citoyenneté, Elections

Culture et patrimoine

Economie, Emploi, Travail

Environnement

Egalité entre les Femmes et les Hommes

Jeunesse, sport, éducation populaire et vie associative

Solidarité, Cohésion Sociale, Hébergement

Sécurité et protection de la population

Santé
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement

Consommation, Alimentation, Animaux

Culture

Défense

Education

Finances

Santé et cohésion sociale

Sécurité

Travail et emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Salle de Presse

Publications Légales

Programme Transparence

Lettre de l'Etat dans le Doubs

Publications des Services

Nous suivre sur les réseaux sociaux
Démarches
Voir toute la rubrique

Domiciliation d'entreprise

Service militaire des binationaux

Déclarer une manifestation ou un rassemblement

Accès à la nationalité française

Service immatriculation des véhicules (SIV)

Documents d'identité

Permis de conduire

Titres de séjour

Perte de papiers

La vidéo protection

Finances Publiques

Décorations Médailles d'honneur

Activités et professions réglementées

Foire aux questions les plus fréquentes

Animaux de compagnie, Chiens dangereux

Permis de conduire et immatriculation des bateaux

Démarches - particuliers

Démarches - professionnels

Démarches - associations

Accueil
Actions de l'État
Aménagement du territoire, Construction, Logement et Transports
Urbanisme - Application du droit des sols (ADS)
"Démat' ADS"
Foire aux questions DEMAT'ADS (maj fev. 2021)

Foire aux questions DEMAT'ADS (maj fev. 2021)

Mis à jour le 16/02/2021

Documents associés

Télécharger 5. Kit CT FAQ V2_Fev2021 PDF - 0,86 Mb - 16/02/2021

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
du Doubs

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.