Enregistrement des bateaux de plaisance (Immatriculation)

Mis à jour le 20/06/2018

Retrouvez l'ensemble des informations auprès de la DDT du Rhône qui est en charge de ces enregistrements pour le département du Doubs en cliquant sur ce lien : http://rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Transport-deplacements-securite-routiere-et-fluviale/Navigation-fluviale2/Enregistrement-des-bateaux-de-plaisance-Immatriculation