Cartographies

Retrouvez ici toutes les informations relatives à la cartographie des cours d'eau.

Cartographie des cours d’eau

Pour des raisons de cohérence et de lisibilité, depuis 2021, la carte des cours d'eau "BCAE 4" et la carte "police de l'eau" ne font plus qu'une. Le linéaire total dans le Doubs, y compris celui hors zone agricole, est d'environ 3 000km.

Chaque année, des ajustements y sont apportés au fil des demandes de ré-expertise formulées par des gestionnaires de terrains (agriculteurs, collectivités..).

La DDT 25 fait donc remonter au Ministère de l'agriculture les évolutions de linéaires (ajoutés ou retirés) et ainsi, la carte est mise à jour sous télépac et Géoportail en vue de la campagne PAC de l’année suivante.

La carte est consultable sur le site Géoportail à l’adresse https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/cours-eau-bcae-2024. Elle apparaît aussi sur le registre parcellaire graphique des exploitants dans l’outil TéléPAC.

Révision de la cartographie : DDT du Doubs - service eau, risques, nature, foret - ddt-guichet-eau@doubs.gouv.fr

Les communes en zones vulnérables nitrates

https://www.doubs.gouv.fr/contenu/telechargement/39989/271113/file/2021-Doubs-carte%20ZVN-secteurs%20cad.pdf

Les prairies permanentes sensibles en zone Natura 2000

https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/ prairies-sensibles-BCAE

Les prairies permanentes sensibles apparaissent sur le registre parcellaire graphique de Télépac.

Les sites Natura 2000

La carte des sites de Bourgogne Franche Comté est consultable ici :

https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/natura-2000_bfc_sites-apres-fusion_cle51b85f.pdf

Les sites Natura 2000 apparaissent sur le registre parcellaire graphique de Télépac