Agriculture et environnement

 

Retrouvez ici les informations et démarches utiles concernant la gestion des haies, des affleurements rocheux, des cours d’eau.

La DDTDirection Départementale des Territoires du Doubs mène plusieurs actions visant à accompagner les agriculteurs du département dans la gestion des éléments naturels de leurs exploitations et dans la limitation des impacts de l’agriculture sur l’environnement.

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Affleurements rocheux et agriculture

Les affleurements rocheux sont des particularités géologiques caractéristiques du Massif du Jura. Ils se composent entre autres des têtes de chats, des bancs rocheux et des ensembles de têtes de roche. Ces habitats accueillent une flore et une faune riches et diversifiées qu’il convient de préserver.

Cartographie des cours d’eau

Les cours d’eau présents sur les parcelles agricoles ont eu, avant 2019, 2 définitions donc 2 cartographies : celle de la police de l’eau et celle des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE). Pour des raisons de cohérence et de simplification dans l’application des 2 réglementations, la carte « BCAE » a été alignée sur carte « police de l’eau » récemment mise à jour.

 

Nouvelles Zones vulnérables Nitrates

L’année 2021 voit se mettre en œuvre une nouvelle délimitation des zones vulnérables aux nitrates. Jusqu’alors, seulement 2 sections cadastrales d’une seule commune étaient concernées dans le Doubs. Le classement, acté fin juillet par un arrêté du Préfet coordonnateur de bassin, liste maintenant 90 communes (72 en intégralité et 18 partiellement). Les communes sont essentiellement situées dans les basses vallées de l’Ognon et du Doubs, zone ou la situation économique des exploitations est la moins favorable.

Le plan d’action national prévoit que les exploitants dont des bâtiments d’élevage implantés en ZV aient des capacités de stockage des effluents à 4,5 mois.

Le plan d’action national prévoit ensuite des mesures concernant les pratiques ou les enregistrements des pratiques, s’appliquant à tous les exploitants ayant des îlots culturaux situés en en ZV (280 exploitations dénombrées pour 17 300ha).

Les arrêtés de délimitation des zones vulnérables nitrates sont accessibles sur le site Internet de l’État dans le Doubs et doivent être affichés dans les mairies des communes concernées.