Villers-Buzon 25-622
Mise à jour le 02/10/2020
Commune de Villers Buzon
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE LOTISSEMENT "MARILLIER" COMMUNE DE VILLERS-BUZON. Éch. de publication :26/04/2019 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT INSTALLATION D'UN REJET DES EAUX FLUVIALES. Éch. de publication :02/04/2021 |