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Communes de N à Z

Villers-Buzon 25-622

Mise à jour le 02/10/2020
 

Commune de Villers Buzon

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER  DE  DÉCLARATION CONCERNANT  LE LOTISSEMENT  "MARILLIER" COMMUNE  DE VILLERS-BUZON.

Éch. de publication :26/04/2019

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DOSSIER  DE  DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT INSTALLATION D'UN REJET DES EAUX FLUVIALES.

Éch. de publication :02/04/2021

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