Communes de N à Z

Vauclusotte 25-589

 

Commune de VAUCLUSOTTE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DEPOT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE RESTAURATION DU SEUIL DE LA VOYÉZE - SONDAGE GÉOTECHNIQUE.
Éch. de publication : 05/11/2020

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ARRÊTÉ N° DDT25-ERNF-2021-09-22-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE DU COURS D'EAU "LA VAUCLUSOTTE" AU LIEU-DIT "SCIERIE DES NOUES".
Éch. de publication : 23/03/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE SONDAGES GÉOTECHNIQUES DANS LE LIT DE LA VOYÈZE.
Éch. de publication : 13/04/2022

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