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Communes de N à Z

Torpes 25-564

Mise à jour le 17/07/2020
 

Commune de TORPES

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE TETE D'AQUEDUC D'EAUX FLUVIALES EN BERGE D'UN RUISSEAU.
  Éch. de publication : 01/04/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT D'UN COURS D'EAU POUR DÉBARDAGE.
  Éch. de publication : 17/01/2021

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