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Roulans 25-508
Mise à jour le 29/10/2019
Roulans 25-508
Commune de ROULANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
| RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN LOTISSEMENT « LES VIGNES DE MORTEAU ». Ech. de publication : 29/04/2020 > doc25-508-001 - format : PDF
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