Rouhe 25-507
Mise à jour le 17/06/2021
Commune de ROUHE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE OPÉRATION DE RÉHABILITATION D’UN BUSAGE SUR LE RU DES GRANDS VERGERS. Éch. de publication : 17/12/2021 |