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Communes de N à Z

Rougemont 25-505

Mise à jour le 23/04/2019
 

Commune de ROUGEMONT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour la mise en œuvre des épandages dans le cadre du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Rougemont sur les communes de Cuse et Adrisans Nans et Rougemont.
  Éch. de publication : 24/05/2017

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REFECTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT DANS LE LIT DU DRIGEON
  Éch. de publication : 23/10/2019

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