Rougemont 25-505
Mise à jour le 23/04/2019
Commune de ROUGEMONT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour la mise en œuvre des épandages dans le cadre du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Rougemont sur les communes de Cuse et Adrisans Nans et Rougemont. Éch. de publication : 24/05/2017 |
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REFECTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT DANS LE LIT DU DRIGEON |