Rosureux 25-504
Commune de ROSUREUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE CHANGEMENT DE LA VANNE D'ENTRÉE, L'ENROCHEMENT DE 30 ML DE LA BERGE DU CANAL, L'ENFOUISSEMENT DE GAINES ET L'ENROCHEMENT DU BARRAGE + COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION. |
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