Rosureux 25-504
Mise à jour le 20/03/2019
Commune de ROSUREUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
- RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REFECTION D’UN MUR EN BORDURE DU COURS D’EAU ‘’LE DESSOUBRE’’
- courrier de notification à Madame Relange Elisabeth
Echéance de publication : 19/12/2018
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- RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PONT SUR LE DESSOUBRE
Echéance de publication : 20/09/2019
> doc25-504-003 - format : PDF

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