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Communes de N à Z

Rosureux 25-504

Mise à jour le 20/03/2019
 

dossiers loi sur l'eau

Commune de ROSUREUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

  • RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA  REFECTION D’UN MUR EN BORDURE DU COURS D’EAU ‘’LE DESSOUBRE’’
  •  courrier de notification à Madame Relange Elisabeth

Echéance de publication : 19/12/2018
  • RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PONT SUR LE DESSOUBRE

Echéance de publication : 20/09/2019

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