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Rosureux 25-504

Mise à jour le 18/08/2022
 

Commune de ROSUREUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE CHANGEMENT DE LA VANNE D'ENTRÉE, L'ENROCHEMENT DE 30 ML DE LA BERGE DU CANAL, L'ENFOUISSEMENT DE GAINES ET L'ENROCHEMENT DU BARRAGE + COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION.
 Échéance de publication : 21/12/2022

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