Roset-Fluans 25-502
Mise à jour le 02/07/2020
Commune de ROSET-FLUANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT LIEU-DIT « SUR LA BAURME » |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSOLIDATION DE BERGE (RIVE GAUCHE) PAR TECHNIQUE MIXTE (ENROCHEMENT ET VÉGÉTAUX). Éch. de publication : 02/01/2021 |