Roches-lès-Blamont 25-497
Mise à jour le 30/09/2020
Commune de ROCHES-LÈS-BLAMONT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE REMPLACEMENT DE DEUX CONDUITES D'EAUX USÉES DANS LE LIT MINEUR D'UN COURS D'EAU. |