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Communes de N à Z

Rochejean 25-494

Mise à jour le 28/04/2021
 

Commune de ROCHEJEAN

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
  Éch. de publication : 28/02/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION D'UN PONT SUR LE DOUBS AVEC MISE EN PLACE D'UNE PASSERELLE PIÉTONNE LE LONG DU TABLIER.
 
  Éch. de publication : 24/02/2021

> doc25-494-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,09 Mb

> doc25-494-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE REMPLACEMENT D’UN OUVRAGE ET L’INSTALLATION D’UNE MISE EN DÉFEND POUR ABREUVEMENT DU BÉTAIL DANS L’AFFLUENT DU DOUBS.
  Éch. de publication : 27/10/2021

> doc25-494-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,52 Mb

> doc25-494-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb