Rochejean 25-494
Commune de ROCHEJEAN
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION D'UN PONT SUR LE DOUBS AVEC MISE EN PLACE D'UNE PASSERELLE PIÉTONNE LE LONG DU TABLIER. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE REMPLACEMENT D’UN OUVRAGE ET L’INSTALLATION D’UNE MISE EN DÉFEND POUR ABREUVEMENT DU BÉTAIL DANS L’AFFLUENT DU DOUBS. |