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Rigney 25-490
Mise à jour le 21/10/2015
Commune de Rigney 25-491
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d'un embarcadère le long du cours d'eau "L'Ognon".
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