Rigney 25-490
Mise à jour le 22/03/2022
Commune de RIGNEY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE OPÉRATION DE CONSOLIDATION DE BERGE EN RIVE DROITE DU COURS D’EAU « LA CORCELLE ». Échéance de publication : 17/12/2021 |