Rigney 25-490
Mise à jour le 21/10/2015
Commune de Rigney 25-491
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d'un embarcadère le long du cours d'eau "L'Ognon".
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