Rancenay 25-477
Mise à jour le 21/10/2015
Rancenay 25-477
Commune de RANCENAY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection du perré en sortie de l'écluse n° 54/55 canal du Rhône au Rhin-Doubs.
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