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Rancenay 25-477
Mise à jour le 21/10/2015
Rancenay 25-477
Commune de RANCENAY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection du perré en sortie de l'écluse n° 54/55 canal du Rhône au Rhin-Doubs.
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