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Pontarlier 25-462

Mise à jour le 13/07/2022
 

Commune de PONTARLIER

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

ARRÊTÉ N°DDT25-ERNF-2021-06-25-001 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2014350-0019 DU 16 DÉCEMBRE 2014 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DES GRAVILLIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PONTARLIER.   
   Échéance de publication : 25/10/2021

> doc25-462-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RÉSEAU DE CHALEUR SOUS LE PONT DE LA FAUCONNIÈRE.   
   Échéance de publication : 17/03/2022

> doc25-462-008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> doc25-462-009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CRÉATION D'UN EMBARCADÈRE À KAYAK.   
   Échéance de publication : 10/09/2022

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> doc25-462-011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION D’UN MUR EN BORDURE D’UN COURS D’EAU.   
   Échéance de publication : 28/09/2022

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> doc25-462-013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DE COURS D’EAU POUR DÉBARDAGE.   
   Échéance de publication : 19/10/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE RECONSTRUCTION D’UN MUR DE SOUTÈNEMENT, SITUÉ QUAI DU DOUBS.   
   Échéance de publication : 05/11/2022

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> doc25-462-017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉPARATION D’UN MUR EN BORDURE DU RUISSEAU DES LAVAUX.
   Échéance de publication :27/12/2022

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> doc25-462-019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb