Pontarlier 25-462
Commune de PONTARLIER
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
ARRÊTÉ N°DDT25-ERNF-2021-06-25-001 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2014350-0019 DU 16 DÉCEMBRE 2014 RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DES GRAVILLIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PONTARLIER. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RÉSEAU DE CHALEUR SOUS LE PONT DE LA FAUCONNIÈRE. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CRÉATION D'UN EMBARCADÈRE À KAYAK. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION D’UN MUR EN BORDURE D’UN COURS D’EAU. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DE COURS D’EAU POUR DÉBARDAGE. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE RECONSTRUCTION D’UN MUR DE SOUTÈNEMENT, SITUÉ QUAI DU DOUBS. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉPARATION D’UN MUR EN BORDURE DU RUISSEAU DES LAVAUX. |