Pontarlier 25-462
Commune de PONTARLIER
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU RÉSEAU DE CHALEUR SOUS LE PONT DE LA FAUCONNIÈRE. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CRÉATION D'UN EMBARCADÈRE À KAYAK. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION D’UN MUR EN BORDURE D’UN COURS D’EAU. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DE COURS D’EAU POUR DÉBARDAGE. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONFORTEMENT ET DE RECONSTRUCTION D’UN MUR DE SOUTÈNEMENT, SITUÉ QUAI DU DOUBS. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉPARATION D’UN MUR EN BORDURE DU RUISSEAU DES LAVAUX. |
ARRÊTÉ N° DDT25-ERNF-2023-02-09-001 DU 09/02/2023 PORTANT REJET DE LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRÉSENTÉE PAR FORCES MOTRICES PONTISSALIENNES RELATIVE AU PROJET D’IMPLANTATION D’UNE MICROCENTRALE HYDROÉLECTRIQUE SUR LE SITE DIT DES FORGES . Échéance de publication : 31/12/2023 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DE LA RN 57 AU SUD DE PONTARLIER. Échéance de publication : 31/12/2023 |
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