Pont-de-Roide 25-463

 

Commune de PONT-DE-ROIDE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX EN BERGE DU DOUBS : POSE DE GRADINS, RAMPE DE MISE À L’EAU ET PROTECTION PAR GÉOTEXTILE BIODÉGRADABLE.
  Échéance de publication : 30/05/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 8 PIÉZOMÈTRES DE SUIVI DE CAPTAGE "EN PRESLES".
  Échéance de publication : 16/08/2022

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