Communes de N à Z

Plaimbois-Vennes 25-457

 

Commune de PLAIMBOIS-VENNES

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REMISE EN ÉTAT D’UN BUSAGE SOUS UNE PISTE FORESTIÈRE AVEC CRÉATION D’UN RADIER BÉTON.

Éch. de publication : 23/01/2022

> doc25-457-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> doc25-457-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb