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Pierrefontaine-les-Varans 25-453

Mise à jour le 31/05/2022
 

Commune de PIERREFONTAINE-LES-VARANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DE COURS D’EAU POUR DÉBARDAGE.

Échéance de publication : 23/11/2022

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