Pierrefontaine-les-Varans 25-453
Mise à jour le 17/07/2018
Commune de PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS D'EAU "LA REVEROTTE" POUR DES TRAVAUX DE DE BARDAGE
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