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Pierrefontaine-les-Varans 25-453
Mise à jour le 17/07/2018
Commune de PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS D'EAU "LA REVEROTTE" POUR DES TRAVAUX DE DE BARDAGE
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