Passonfontaine 25-447

Commune de PASSONFONTAINE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’ÉTANG DU BARCHET, SA CONVERSION EN PISCICULTURE À VALORISATION TOURISTIQUE, SES TRAVAUX D’ÉTANCHÉITÉ ET SA MISE AUX NORMES.

Échéance de publication : 31/12/2023