Oye-et-Pallet 25-442
Mise à jour le 17/10/2019
OYE ET PALLET 25-442
Commune de Oye et Pallet
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Arrêté n° 2015-07-01 SPPBCL n° 1 définissant les consignes d'exploitation du barrage d'OYE ET PALLET en aval du lac de Saint-Point. Échéance de publication : 01/07/2016 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN ENLÈVEMENT D'ATTERRISSEMENTS DANS LE RUISSEAU DU SAUT |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA SÉCURISATION DU BANDEAU AMONT D'UN PONT EN PIERRE PAR LA POSE D'UNE FILE D'ÉTAIS DANS UN COURS D'EAU. |