Ougney-Douvot 25-439
Mise à jour le 12/06/2020
Commune d' OUGNEY-DOUVOT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le prélèvement d'eau potable au captage des Champs Thiébaud sur la commune de d'Ougney-Douvot. Échéance de publication : 15/12/2013 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS AU NIVEAU DES ÉCLUSES 42 ET 43. |