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Communes de N à Z

Ougney-Douvot 25-439

Mise à jour le 12/06/2020
 

Commune d' OUGNEY-DOUVOT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le prélèvement d'eau potable au captage des Champs Thiébaud sur la commune de d'Ougney-Douvot.
  Échéance de publication : 15/12/2013

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS AU NIVEAU DES ÉCLUSES 42 ET 43.
  Échéance de publication : 08/12/2020

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