Communes de N à Z

Noirefontaine 25-426

 

Commune de NOIREFONTAINE

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX  CONCERNANT LE REMPLACEMENT D'UNE BUSE MÉTALLIQUE PAR UN PONT CADRE.
Éch. de publication : 07/02/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX  CONCERNANT LA CONSOLIDATION DE BERGE (RIVE DROITE) PAR TECHNIQUE D’ENROCHEMENT DANS LE COURS D’EAU LE DOUBS.
Éch. de publication : 27/10/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX  CONCERNANT LA CONSOLIDATION DE BERGE PAR ENROCHEMENTS LE LONG DE LA RD 437.
Éch. de publication : 07/03/2022

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