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Communes de N à Z

Noël-Cerneux 25-425

Mise à jour le 24/07/2020
 

Commune de NOËL-CERNEUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION DE LA PLACE CUCHEROUSSET - TRAVAUX DE REMISE À L'AIR LIBRE DU COURS D'EAU

 Éch. de publication : 14/09/2019

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D'EAU "ÉTANG DES BELLES SEIGNES" - AMÉNAGEMENT D'UNE PISCICULTURE A VALORISATION TOURISTIQUE.

 Éch. de publication : 23/01/2021

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