Noël-Cerneux 25-425
Mise à jour le 24/07/2020
Commune de NOËL-CERNEUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION DE LA PLACE CUCHEROUSSET - TRAVAUX DE REMISE À L'AIR LIBRE DU COURS D'EAU Éch. de publication : 14/09/2019 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D'EAU "ÉTANG DES BELLES SEIGNES" - AMÉNAGEMENT D'UNE PISCICULTURE A VALORISATION TOURISTIQUE. Éch. de publication : 23/01/2021 |