Communes de N à Z

Noël-Cerneux 25-425

 

Commune de NOËL-CERNEUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D'EAU "ÉTANG DES BELLES SEIGNES" - AMÉNAGEMENT D'UNE PISCICULTURE A VALORISATION TOURISTIQUE.

 Éch. de publication : 23/01/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE DROSERA".

 Éch. de publication : 15/01/2022

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