Noël-Cerneux 25-425
Mise à jour le 15/07/2021
Commune de NOËL-CERNEUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D'EAU "ÉTANG DES BELLES SEIGNES" - AMÉNAGEMENT D'UNE PISCICULTURE A VALORISATION TOURISTIQUE. Éch. de publication : 23/01/2021 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE DROSERA". Éch. de publication : 15/01/2022 |