Noël-Cerneux 25-425

Commune de NOËL-CERNEUX

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE DROSERA".

 Éch. de publication : 15/01/2022