Communes de N à Z

Nans-sous-Sainte-Anne 25-420

 

Commune de NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DÉCAPAGE ET LA REMISE EN PEINTURE DES ÉLÉMENTS MÉTALLIQUES DU PONT DE RD139 SUR LE LISON.
Échéance de publication : 03/01/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS « LE BIEF DE LA SARRAZINE» POUR DÉBARDAGE.
Échéance de publication : 26/02/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT DE LA RD492 SUR LE LISON.
Échéance de publication : 03/03/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT SUR LE VERNEAU.
Échéance de publication : 03/03/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN OUVRAGE DE DÉCHARGE DE CRUE CONTRE LES INONDATIONS DU RUISSEAU DE NANTILLY.
Échéance de publication : 26/02/2022

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