Les Premiers Sapins 25-424

 

Commune des PREMIERS SAPINS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA  POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES EN TRANCHÉE DANS LE LIT MINEUR D'UN COURS D'EAU.
  Échéance de publication : 16/01/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BERGE D'UN RUISSEAU PAR ENROCHEMENT.
  Échéance de publication : 22/10/2022

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