Les Premiers Sapins 25-424
Commune des PREMIERS SAPINS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BERGE D'UN RUISSEAU PAR ENROCHEMENT. |
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DOSSIER DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2022-12-22-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'ENTRETIEN DE COURS D'EAU AVEC DÉVÉGÉTALISATION ET EXTRACTION DE SÉDIMENTS DU LIT MINEUR. Échéance de publication : 22/05/2023 |
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