Montbéliard 25-388
Commune de MONTBÉLIARD
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION D'UNE PARTIE DU MUR DE SOUTÈNEMENT DU PARC URBAIN « PRÉS-LA-ROSE » EN BORDURE DE L'ALLAN. |
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ARRÊTÈ N° DDT25-ERNF-2022-11-28-001 RELATIF A LA PROLONGATION DU DÉLAI DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE REJET DES EAUX PLUVIALES LIES A L’AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DES HEXAGONES A MONTBÉLIARD. |
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