Levier 25-334

Commune de LEVIER

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES "CHAMPS BÉGAUD" + COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION.

   Échéance de publication : 31/12/2023