(L') Hôpital-du-Grosbois 25-305

Commune de L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION D’UN LOTISSEMENT « LE CLOS DU CENTRE ».

  Éch. de publication : 31/12/2023