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Houtaud 25-309

Mise à jour le 14/03/2022
 

Commune d'HOUTAUD

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT RÉALISATION D'UN ESSAI DE POMPAGE ET LA CRÉATION DE 8 PIÉZOMÈTRES.
Échéance de publication : 09/03/2021

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