Granges-Narboz 25-293

 

Commune des GRANGES-NARBOZ

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RESTAURATION DU RUISSEAU DU BIEF VOULAIN.

   Échéance de publication : 14/03/2021

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT25-ERNF-2020-09-14-001 du 14/09/2020 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES AU TITRE DE L'ARTICLE L 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION DU RUISSEAU DU BIEF VOULAIN.

Échéance de publication : 14/03/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RÉTABLISSEMENT DE 2 PIÉZOMÈTRES SUR LE SITE DE L'ANCIENNE SCIERIE LOUVRIER.

 Échéance de publication : 09/01/2022

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DDT25-ERNF-2022-04-14-001 A L’ARRÊTÉ N° 25-2016-11-30-003 MODIFIE PORTANT AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT (ARTICLES L214-1 A L214-4) DES ZONES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES .

 Échéance de publication : 14/10/2022

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